Marque expirée - Marque en non vigueur

motor steam
BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Société organisée sous les lois d'Allemagne

Numéro de dépôt :
3010606
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2020

Présentation de la marque motor steam

Déposée le 28 février 2000 par la société BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « motor steam »

Le déposant est la société BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH domicilié(e) Hochstrasse 17 - 81669 MUNICH - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque motor steam est expirée depuis le 28 février 2020.

BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH a également déposé les autres marques suivantes : Mixed Zyklon , X-ZYKLON , ecoDoor , autoCooker , DuoPower , MAXX CONFORT , STARTLINE


BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Société organisée sous les lois d'Allemagne - Hochstrasse 17 - 81669 MUNICH - Allemagne


SNC SCHMIT CHRETIEN - 8 Place du Ponceau - 95031 - CERGY PONTOISE CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-33

Errata - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2010 n°2428763 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-22

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661402 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement d'adresse n°661401 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Machines et équipements ménagers et de cuisine, à savoir machines et équipement électriques pour cuisines comprenant hachoirs, mixeurs, malaxeurs, machines à presser, presse-fruits, centrifugeuses de jus, broyeurs, trancheuses, instruments à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, affûteuses de couteaux ; machines et appareils pour la préparation des boissons et des aliments ; unités électriques de destruction des déchets comprenant masticateurs et compresseurs de déchets ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour traiter le linge et les vêtements comprenant machines à laver, essoreuses centrifuges, essoreuses par pression, machines à repasser ; aspirateurs ; parties constitutives des produits précités notamment flexibles, tuyaux, filtres à poussières et sacs pour filtres à poussières pour aspirateurs ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique comprenant instruments de nettoyage de vitres et instruments de nettoyage de chaussures. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser ; appareils électriques de soudage de films d'emballage ; appareils électrothermiques à onduler les cheveux ; balances de cuisine, pèse-personne ; télécommandes, avertisseurs, appareils de contrôle (supervision) et appareils de surveillance ; supports de données enregistrés ou non pouvant être lus par une machine pour appareils ménagers ; distributeurs électriques de boissons ou de nourriture, distributeurs automatiques ; appareils de traitement de données et programmes de traitement de données pour l'opération et le contrôle des appareils ménagers ; parties constitutives des produits précités.Appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson, à savoir fours, appareils pour cuisiner, cuire, frire, griller, rôtir, décongeler et maintenir au chaud, thermoplongeurs, marmites de cuisson avec chauffage intégré, appareils à micro-ondes, théières non en métaux précieux, cafetières électriques non en métaux précieux, appareils de refroidissement notamment congélateurs, machines à fabriquer la glace ; séchoirs (appareils), à savoir sèche-linge, sèche-linge rotatif, sèche-linge manuels ; sèche-cheveux ; appareils de ventilation, à savoir ventilateurs, filtres à graisses et extracteurs comprenant les hottes de filtrage ; appareils de climatisation, appareils pour améliorer la qualité de l'air, humidificateurs d'air, installations de conduites d'eau et installations sanitaires comprenant accessoires pour installations de vapeur, d'air, d'eau ; appareils de fourniture d'eau chaude, accumulateurs d'eau chaude et réchauffeurs d'eau en circulation continue ; éviers de cuisine ; pompes à chaleur ; machines de fabrication de crèmes glacées ; parties constitutives des produits précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.